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LA STRUCTURE DE LA MONARCHIE
A partir de l’oeuvre de R.P. ARGOS (catéchisme politique)
Il y a deux structures fondamentales pour le royaume de France : le Roy et les assemblées.
LE ROY
le Roy tient le pouvoir politique, donc, législatif, exécutif et judiciaire.
C'est le Roy qui gouverne et qui règne. Non pas de façon arbitraire et despotique . C'est impossible, car le Roy est entouré du Conseil Royal, aidé par des secrétaires et par un conseil des ministres. Mais le roi ne fait rien à sa guise, il est limité ou réglé par un triple contrôle (règles) :
1)Le respect obligatoire de la loi divine, étant dans une monarchie de droit divin. Le roi est obligatoirement catholique et doit être un chrétien exemplaire.
2) par les corps intermédiaires, c'est la souveraineté sociale
3) par les lois fondamentales du royaume
Le Conseil royal :
-Assiste le roi de façon permanente
-C’est le prolongement de la couronne.
-Sans lui la monarchie peut finir en dictature, il ne peut donc être dissous, mais ses membres peuvent être remplacés, par le roi. -Composé des plus grands représentants de chaque classe sociale, ils sont choisis par le roi et ils prennent part à l'étude des lois, avant que le roi les promulgue.
-il assiste le roi dans l'exercice du gouvernement
-il conseille le roi dans la convocation et la dissolution les assemblées
Le gouvernement:
Le gouvernement est la prolongation du roi:
-Il y a des affaires politiques et des affaires administratives.
1) politique
C'est le bien commun, de la nation et de la défense, la protection et l’harmonisation du bon déroulement de la vie et des libertés sociales.
2)Administrative
-Le gouvernement a donc deux cabinets : le cabinet politique et le cabinet administratif.
LE CABINET POLITIQUE
Présidé par le roy. Accompagné du Gouverneur général (de chaque province) et les secrétaires
-d’etat
-des finances
-de la défense
-de l'économie
-des plans
LE CABINET ADMINISTRATIF
Présidé par un membre du cabinet politique et plusieurs ministres: -Finances
-éducation
-Industrie
-commerce
MINISTRES
Les ministres sont nommés par le roy avec des conseillers. Les conseillers sont choisis par le ministre parmi les fonctionnaires de son ministère et aussi par les corporations.
LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DU ROYAUME OU ETATS GÉNÉRAUX
Elles sont la représentation du Peuple, non pas du peuple masse, organisé comme en République, en partis politiques, ne cherchent qu'à prendre le pouvoir et affaiblir son adversaire, mais du peuple organisé en commune, province et en association professionnelle.
Assemblée générale.
Formée par les représentants de toutes les classes, corporations, institutions sociales, et corps constitués de la nation:
Donc les représentants:
- des communes
- des provinces
- des associations professionnelles
- culturelles
- de la noblesse
- du clergé.
Ils sont élus librement par les classes sociales, les corporations auxquelles ils appartiennent. Il ont une représentation objective et agissent selon un mandat impératif, en accord avec ceux qu’ils représentent, ils sont responsables de leurs actes devant l'organisation qui les a élus.
Comme les assemblées générales sont des institutions représentatives du peuple.
Ni le gouvernement, ni les fonctionnaires publics, ne peuvent appartenir à ces assemblées. Le gouvernement est présent aux assemblées pour défendre les projets de loi, les intérêts de la France, et prend en compte les initiatives, souhaits et requêtes du peuple.
Donc:
Elles collaborent avec la couronne pour les lois.
Elles approuvent les budgets (recettes et dépenses) ou les rejettent
Elles vérifient le bon développement du royaume
Elles peuvent rappeler à l'ordre le roi, si celui-ci empiète sur les droits d'autrui.
Elles peuvent approuver, amender, rejeter les affaires importantes du royaume.
Elles sont convoqués par le roi, une fois par an au moins, elles sont également dissoutes par le roi, mais seulement après étude des lois et de l'ordre du jour de la session.
À suivre.
LA STRUCTURE DU ROYAUME DE FRANCE
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